Modèle de contrat pour un projet d'architecture d'intérieur

Saisissez le studio, le client, le bien, les honoraires et le délai — le contrat, le procès-verbal de réception et l'avenant se remplissent tout seuls. S'ouvre dans Word, Pages et Google Docs.

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Aperçu

Contrat de prestation d'architecture d'intérieur

Paris, le 20 novembre 2026

Studio Intérieurs Exemple (ci-après « le Prestataire ») et Marie Dupont (ci-après « le Client ») conviennent de ce qui suit.

1. Objet

1.1. Le Prestataire réalise un projet d'aménagement intérieur pour le bien situé 1 rue Exemple, appt 1, Paris, d'une surface de 75 m², que le Client réceptionne et règle.

1.2. Le projet comprend : relevé, plan d'aménagement, concept et rendus, plans d'exécution, liste des finitions et du mobilier. Le détail figure en Annexe 1.

2. Honoraires et paiement

2.1. Les honoraires s'élèvent à 6 000 €.

2.2. Le Client verse un acompte de 50 % dans les 5 jours ouvrés suivant la signature.

2.3. Le solde est réglé par étape, dans les 5 jours ouvrés suivant la signature du procès-verbal de réception de chaque étape.

3. Délais

3.1. La prestation est réalisée en 60 jours ouvrés à compter de la réception de l'acompte et des données du Client.

3.2. Le délai est prolongé du temps nécessaire au Client pour valider les résultats, fournir les données ou donner accès au bien.

4. Étapes et réception

4.1. Étapes : relevé et cahier des charges ; plan d'aménagement ; concept et rendus ; plans d'exécution ; liste du mobilier.

4.2. À la fin de chaque étape, le Prestataire remet le résultat et un procès-verbal de réception. La remise par e-mail ou messagerie est valable.

4.3. Sous 5 jours ouvrés, le Client signe le procès-verbal ou adresse des remarques motivées. À défaut, l'étape est réputée acceptée.

5. Modifications

5.1. Les honoraires incluent 2 tours de modifications par étape.

5.2. Les modifications supplémentaires et celles d'une étape acceptée font l'objet d'un avenant, avec un prix et un délai distincts.

6. Obligations des parties

6.1. Le Client fournit les données, donne accès au bien et valide les résultats dans les délais.

6.2. Le Prestataire exécute la prestation avec soin et dans les délais et garde confidentielles les informations sur le Client et le bien.

7. Suivi de chantier et achats

7.1. Le suivi de chantier, les achats et l'approvisionnement ne sont pas inclus dans les honoraires et font l'objet d'un avenant.

8. Droits d'auteur

8.1. Les droits d'auteur sur le projet restent au Prestataire. Le Client peut utiliser le projet uniquement pour rénover et aménager ce bien.

8.2. Le Prestataire peut publier photos et rendus dans son portfolio, sans l'adresse du bien et avec l'accord du Client.

9. Résiliation

9.1. Chaque partie peut résilier le contrat par écrit moyennant un préavis de 10 jours calendaires.

9.2. Le Client règle les étapes acceptées et la part effectivement réalisée de l'étape en cours. L'acompte excédentaire est remboursé sous 10 jours ouvrés.

10. Responsabilité

10.1. En cas de retard de paiement ou de livraison, la partie défaillante verse, sur demande, 0,1 % du montant de l'étape par jour, dans la limite de 10 %.

10.2. Aucune partie n'est responsable d'une inexécution due à un cas de force majeure.

11. Dispositions générales

11.1. Les litiges sont réglés à l'amiable ou, à défaut, devant les tribunaux du siège du Prestataire.

11.2. Les échanges par e-mail et messagerie aux coordonnées indiquées valent notification écrite.

11.3. Le contrat est établi en deux exemplaires de même valeur et entre en vigueur à sa signature.

Modèle ArchiBoard (archiboard.design) — ne constitue pas un conseil juridique. Faites relire le contrat par un juriste avant de le signer.

Comment c'est calculé

Le contrat est organisé par étapes : relevé et cahier des charges, plan d'aménagement, concept et rendus, plans d'exécution, liste du mobilier et des finitions. Chaque étape se clôt par un procès-verbal signé : vous êtes payé par tranches et personne ne conteste ce qui est fait.

L'acompte et le solde découlent des honoraires : l'acompte à la signature, le reste étape par étape. Si le client n'envoie ni signature ni remarques dans les cinq jours ouvrés suivant la remise, l'étape est réputée acceptée.

Le nombre de tours de modifications par étape figure dans le contrat. Au-delà, et pour toute modification d'une étape acceptée, on signe un avenant avec son propre prix et son délai — le modèle est ici aussi.

C'est un point de départ, pas un conseil juridique. Faites relire le contrat par un juriste de votre pays avant de le signer : statut fiscal, devise, droit applicable et formalités de réception varient.

Le même calcul dans ArchiBoard

Dans ArchiBoard, les étapes du projet sont des colonnes du tableau de tâches, le client valide les rendus et les plans dans le portail avec la date et le tour de modifications, et les paiements par étape arrivent dans les finances du projet.

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